Atelier – La Responsabilité Élargie des Producteurs

En visioconférence sur ZOOM

Tour d’horizon des différentes REP (responsabilités élargies des producteurs) en cours et à venir et explications.

Mode d’emploi pour s’organiser quand on est concerné par une ou plusieurs REP.

 Les REP font partie du paysage législatif français depuis de nombreuses années. Dès le milieu des années 70, le producteur du déchet, celui qui le jette, était déjà défini dans le code de l’environnement comme le responsable légal de sa bonne gestion et de son élimination. L’apparition des Responsabilités Elargies des producteurs (plus communément connues sous le diminutif REP) à la fin des années 70 pour les lubrifiants et dans les années 90 avec les emballages, ont matérialisé et étendu cette responsabilité aux professionnels avec un système financier et organisationnel parfois complexe à comprendre.

 Plus récemment, la loi AGEC a accéléré leur déploiement sur de nouvelles typologies de déchets et auprès de nouveaux secteurs d’activité.

• Quelles sont les REP actuelles et futures ?
• Par quelles REP suis-je concerné ? Comment s’y préparer ?
• Comment comprendre leur fonctionnement et comment anticiper leur déploiement ?

Tout autant de questions auxquelles nous vous apporterons des réponses claires et des solutions opérationnelles pour vous permettre d’aborder sereinement le sujet au sein de vos entreprises.

Avec François Legris et Anne Cassagnabere de Hubency